Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES ARQUEYS
Numéro de dépôt :
3502095
Date de dépôt :
21/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2017
Présentation de la marque CHATEAU LES ARQUEYS
Déposée le 21 mai 2007 par DOMAINE CHOLLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES ARQUEYS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ARQUEYS est expirée depuis le 21 mai 2017.
DOMAINE CHOLLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26